Cet indicateur évalue si l'établissement s'organise pour documenter, former, sensibiliser les professionnels aux questions éthiques et traiter celles qui se posent dans l'établissement. La dimension éthique de l'accueil et de la prise en charge médicale doit être prise en compte par l'établissement. La démarche éthique doit également être intégrée au projet d'établissement.